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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPUS SANUM
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Maëllya
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maëllya
CORPUS SANUM, Société par Actions Simplifiée à associé Unique

Numéro de dépôt :
4112094
Date de dépôt :
14/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/08/2024
Maëllya de CORPUS SANUM

Présentation de la marque Maëllya

Déposée le 14 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPUS SANUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Maëllya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPUS SANUM domicilié(e) 41 Rue de la Découverte - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 533 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats, M. Tardieu Matthis domicilié(e) 9 Avenue de Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE - France.

La marque Maëllya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maëllya est expirée depuis le 14 août 2024.

CORPUS SANUM a également déposé les autres marques suivantes : CITROFRIGO , REFRIG AIR PUR , NATELLYA , Maëllya , Air Pur et Sain , Doux Rêves , RESERVE BIO DE MAËLLYA


CORPUS SANUM, Société par Actions Simplifiée à associé Unique - 41 Rue de la Découverte - 31670 - LABEGE - France - SIREN 802533166


FIDAL, Société d'Avocats, M. Tardieu Matthis - 9 Avenue de Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 16 décembre 2014 - Retrait partiel n°638414 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16

Baumes autres qu'à usage médical ; cosmétiques ; eaux de toilette ; huiles à usage cosmétique ; huiles essentielles lotions à usage cosmétique ; lotions capillaires ; parfums d'ambiance ; shampooings secs ;

Antiseptiques ; articles antimigraineux ; aliments diététiques à usage médical ; baumes à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; bracelets antirhumatismaux ; bracelets à usage médical ; compléments alimentaires d'albumine ; compléments nutritionnels ; coupe-faim à usage médical ; crayons antimigraineux ; crayons anti-verrue ; désodorisants ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; pilules amaigrissantes ; pilules amincissantes ; pilules anti-oxydantes ; pilules auto-bronzantes ; pilules coupe-faim ; pommades à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; produits anti-hémorroïdaux ; produits antimites ; produits antisolaires ; produits contre les brûlures ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits pour la purification de l'air ; suppléments alimentaires minéraux ; thé antiasthmatique ; thé médicinal ; tisanes ;

Assistance médicale ; hospices [maison d'assistance] ; maison de convalescence, maison de repos ; maisons médicalisées ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services d'aromathérapie ; services de garde-malades ; soins d'hygiène et de beauté.